BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit administratif Expropriation' dans sujet.
Classer par :  
Résultats  4 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Droit administratif (4)
•France (4)
•Droit administratif - Expropriation (3)
•Manuels d’enseignement supérieur (3)
•Administration publique (2)
voir plus
Affiner par période
•19e siècle (4)
Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, ...
1Cours d'administration et de droit administratif professé a la faculté de droit de Paris, par M. Macarel, conseiller d'État. Deuxième édition, corrigée et augmentée. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris ...
2Cours d'administration et de droit administratif professé a la Faculté de droit de Paris par M. Macarel, conseiller d'État. Troisième édition, mise au courant de la législation par M. A. de Pistoye, ancien avocat à la Cour impériale de Paris, chef de bureau au ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics, chevalier de la Légion d'honneur. Deuxième partie. Principes généraux des matières administratives. Tome troisième. Subsistances publiques. – Industrie agricoleNotice
  Trouver dans la même catégorie
3Cours théorique et pratique de droit public et administratif mis en rapport avec la constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d'Etat, la Cour des comptes, les élections, l'enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des conflits, etc. par M. F. Laferrière, professeur honoraire de droit administratif, ancien conseiller d'Etat, inspecteur général des facultés de droit. Troisième édition, revue et augmentée d'un volume. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Cours de droit public et administratif par M. F. Lafferière, ancien professeur de droit ...
4Cours de droit public et administratif par M. F. Lafferière, ancien professeur de droit administratif à la Faculté de Rennes, [ins]pecteur général de l'ordre du droit. Deuxième édition, corrigée et augmentée d'un appendice contenant les lois nouvelles, des ordonnances spéciales et une table des matières conférée avec le programme d'examen de la Faculté de Droit de ParisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact